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SECTION 1 - CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE EN LIGNE
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Vous ne devez transmettre aucun ver, virus ou code malveillant.
Toute violation des présentes conditions générales entraînera la résiliation immédiate de vos services.

SECTION 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser nos services à quiconque, pour quelque raison que ce soit et à tout moment.
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Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, l'utilisation du Service, ou l'accès au Service ou tout contact sur le site web par lequel le Service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.
Les titres utilisés dans le présent accord sont inclus uniquement à titre indicatif et ne sauraient limiter ou affecter de quelque manière que ce soit les présentes conditions.

SECTION 3 - EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DE L'INFORMATION
Nous déclinons toute responsabilité quant à l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité des informations disponibles sur ce site. Les informations présentées sur ce site sont fournies à titre indicatif uniquement et ne doivent pas être utilisées comme unique fondement pour prendre des décisions sans consulter des sources primaires, plus précises, plus complètes et plus récentes. Toute utilisation des informations présentes sur ce site se fait à vos propres risques.
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SECTION 4 - MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
Les prix de nos produits sont susceptibles d'être modifiés sans préavis.
Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre le Service (ou toute partie ou tout contenu de celui-ci) à tout moment et sans préavis.
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SECTION 5 - PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)
Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne sur le site web. Ces produits ou services peuvent être disponibles en quantités limitées et ne peuvent être retournés ou échangés que conformément à notre politique de remboursement.
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Nous nous réservons le droit, sans y être tenus, de limiter la vente de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction. Ce droit pourra être exercé au cas par cas. Nous nous réservons également le droit de limiter les quantités de produits ou services proposés. Toutes les descriptions et les prix des produits sont susceptibles d'être modifiés à tout moment et sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre la vente de tout produit à tout moment. Toute offre de produit ou de service présentée sur ce site est nulle là où elle est interdite.
Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, informations ou autres éléments achetés ou obtenus par vos soins répondra à vos attentes, ni que les erreurs éventuelles du Service seront corrigées.

SECTION 6 - EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande. Nous pouvons, à notre entière discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent s'appliquer aux commandes passées par ou sous le même compte client, avec la même carte bancaire et/ou utilisant la même adresse de facturation et/ou de livraison. En cas de modification ou d'annulation d'une commande, nous nous efforcerons de vous en informer par e-mail et/ou en vous contactant à l'adresse de facturation ou au numéro de téléphone fournis lors de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, à notre seul jugement, semblent provenir de revendeurs ou de distributeurs.

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SECTION 7 - OUTILS OPTIONNELS
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Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à ces outils « en l'état » et « selon leur disponibilité », sans aucune garantie, déclaration ni condition d'aucune sorte et sans aucune approbation. Nous déclinons toute responsabilité quant à votre utilisation d'outils tiers optionnels.
Toute utilisation par vos soins des outils optionnels proposés par le biais du site se fait entièrement à vos risques et périls, et vous devez vous assurer que vous connaissez et approuvez les conditions selon lesquelles ces outils sont fournis par le(s) fournisseur(s) tiers concerné(s).
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SECTION 9 - COMMENTAIRES, SUGGESTIONS ET AUTRES CONTRIBUTIONS DES UTILISATEURS
Si, à notre demande, vous nous soumettez des contributions spécifiques (par exemple, des participations à un concours) ou si, de votre propre initiative, vous nous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d'autres documents, que ce soit en ligne, par courriel, par courrier postal ou autrement (collectivement, les « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans restriction, modifier, copier, publier, diffuser, traduire et utiliser de toute autre manière, sur tout support, les commentaires que vous nous transmettez. Nous ne sommes et ne serons en aucun cas tenus (1) de préserver la confidentialité des commentaires ; (2) de verser une compensation pour les commentaires ; ou (3) de répondre aux commentaires.
Nous pouvons, sans y être obligés, surveiller, modifier ou supprimer tout contenu que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui enfreint les droits de propriété intellectuelle d'un tiers ou les présentes conditions d'utilisation.
Vous acceptez que vos commentaires ne violent aucun droit de tiers, notamment les droits d'auteur, les marques de commerce, le droit à la vie privée, le droit à l'image ou tout autre droit personnel ou patrimonial. Vous acceptez également que vos commentaires ne contiennent aucun propos diffamatoire, illégal, abusif ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d'affecter le fonctionnement du Service ou de tout site web associé. Il vous est interdit d'utiliser une fausse adresse électronique, de vous faire passer pour une autre personne ou d'induire en erreur, de quelque manière que ce soit, nous-mêmes ou des tiers quant à l'origine de vos commentaires. Vous êtes seul responsable de vos commentaires et de leur exactitude. Nous déclinons toute responsabilité quant aux commentaires publiés par vous ou par un tiers.

SECTION 10 - RENSEIGNEMENTS PERSONNELS
La transmission de vos informations personnelles via la boutique est régie par notre Politique de confidentialité, que vous pouvez consulter ici : Politique de confidentialité

SECTION 11 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il peut arriver que des informations sur notre site ou dans le Service contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions concernant les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais de livraison, les délais de livraison et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger ces erreurs, inexactitudes ou omissions, et de modifier ou mettre à jour les informations, voire d'annuler les commandes, si des informations dans le Service ou sur tout site web associé s'avèrent inexactes, et ce, à tout moment et sans préavis (même après la validation de votre commande).
Nous ne sommes tenus à aucune obligation de mise à jour, de modification ou de clarification des informations contenues dans le Service ou sur tout site web associé, y compris, mais sans s'y limiter, les informations relatives aux prix, sauf si la loi l'exige. Aucune date de mise à jour ou d'actualisation spécifiée dans le Service ou sur tout site web associé ne doit être interprétée comme signifiant que toutes les informations contenues dans le Service ou sur tout site web associé ont été modifiées ou mises à jour.

ARTICLE 12 - USAGES INTERDITS
Outre les interdictions énoncées dans les Conditions d'utilisation, il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales ; (b) pour inciter autrui à commettre ou à participer à des actes illégaux ; (c) pour enfreindre les réglementations, règles, lois ou ordonnances locales, nationales, provinciales, fédérales ou internationales ; (d) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux de tiers ; (e) pour harceler, maltraiter, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer une personne en raison de son sexe, de son orientation sexuelle, de sa religion, de son origine ethnique, de sa race, de son âge, de sa nationalité ou de son handicap ; (f) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre code malveillant susceptible d'affecter le fonctionnement du Service, de tout site web associé, d'autres sites web ou d'Internet ; (h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d'autrui. (i) Envoyer des spams, pratiquer le phishing, le pharming, le pretexting, l'exploration de sites web (spidering), le crawling ou le scraping ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) interférer avec ou contourner les dispositifs de sécurité du Service ou de tout site web associé, d'autres sites web ou d'Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site web associé en cas de violation de l'une de ces interdictions.

ARTICLE 13 - EXCLUSION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Nous ne garantissons, ne déclarons ni n'assurons que votre utilisation de notre Service sera ininterrompue, opportune, sécurisée ou exempte d'erreurs.
Nous ne garantissons pas que les résultats obtenus grâce à l'utilisation du Service seront exacts ou fiables.
Vous acceptez que nous puissions, de temps à autre, suspendre le Service pour une durée indéterminée ou l'annuler à tout moment, sans préavis.
Vous acceptez expressément que votre utilisation du Service, ou votre incapacité à l'utiliser, se fasse à vos propres risques. Le Service et tous les produits et services qui vous sont fournis par son intermédiaire sont (sauf indication contraire expresse de notre part) fournis « en l'état » et « selon leur disponibilité », sans aucune déclaration, garantie ou condition de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, y compris toutes les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, de durabilité, de propriété et d'absence de contrefaçon.
En aucun cas, MotorWorld Marketplace, ses administrateurs, dirigeants, employés, sociétés affiliées, agents, sous-traitants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants de licence ne pourront être tenus responsables de tout préjudice, perte, réclamation ou dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit, y compris, sans limitation, les pertes de profits, de revenus, d'économies, de données, les coûts de remplacement ou tout dommage similaire, qu'il soit fondé sur un contrat, un délit (y compris la négligence), une responsabilité stricte ou autre, découlant de votre utilisation du Service ou de tout produit acquis par le biais du Service, ou pour toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du Service ou de tout produit, y compris, mais sans s'y limiter, toute erreur ou omission dans tout contenu, ou toute perte ou tout dommage de quelque nature que ce soit subi à la suite de l'utilisation du Service ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis ou autrement mis à disposition via le Service, même si leur possibilité a été signalée. Étant donné que certains États ou juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages indirects ou accessoires, dans ces États ou juridictions, notre responsabilité sera limitée dans toute la mesure permise par la loi.

ARTICLE 14 - INDEMNISATION
Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de tenir indemnes MotorWorld Marketplace et sa société mère, ses filiales, ses sociétés affiliées, ses partenaires, ses dirigeants, ses administrateurs, ses agents, ses contractants, ses concédants de licence, ses fournisseurs de services, ses sous-traitants, ses fournisseurs, ses stagiaires et ses employés, contre toute réclamation ou demande, y compris les honoraires d'avocat raisonnables, formulée par un tiers en raison de votre violation des présentes Conditions d'utilisation ou des documents qui y sont incorporés par référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers.

ARTICLE 15 - DIVISIBILITÉ
Dans le cas où une disposition quelconque des présentes Conditions d'utilisation serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition restera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera considérée comme dissociée des présentes Conditions d'utilisation, cette décision n'affectera pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions.

ARTICLE 16 - RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités des parties contractées avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent accord à toutes fins utiles.
Les présentes Conditions d'utilisation restent en vigueur jusqu'à leur résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez les résilier à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d'utiliser notre site.
Si, à notre seule discrétion, vous ne respectez pas, ou si nous soupçonnons que vous ne respectez pas, l'une quelconque des clauses ou dispositions des présentes Conditions d'utilisation, nous pouvons également résilier le présent contrat à tout moment et sans préavis, et vous resterez redevable de toutes les sommes dues jusqu'à la date de résiliation incluse ; et/ou nous pouvons en conséquence vous refuser l'accès à nos Services (ou à une partie de ceux-ci).

ARTICLE 17 - ACCORD INTÉGRAL
Le fait que nous n'exercions pas ou n'appliquions pas un droit ou une disposition quelconque des présentes Conditions d'utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions d'utilisation et toutes les politiques ou règles de fonctionnement publiées par nous sur ce site ou concernant le Service constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tous les accords, communications et propositions antérieurs ou contemporains, qu'ils soient oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, toutes les versions antérieures des Conditions d'utilisation).
Toute ambiguïté dans l'interprétation des présentes Conditions d'utilisation ne saurait être interprétée à l'encontre de la partie rédactrice.

ARTICLE 18 - DROIT APPLICABLE
Les présentes conditions générales d'utilisation et tout accord distinct en vertu duquel nous vous fournissons des services sont régis et interprétés conformément aux lois du Portugal et de l'Union européenne.

ARTICLE 19 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS D'UTILISATION
Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des Conditions d'utilisation sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes Conditions d'utilisation en publiant les mises à jour et modifications sur notre site web. Il vous incombe de consulter régulièrement notre site web pour prendre connaissance des modifications. Le fait de continuer à utiliser notre site web ou le Service après la publication de toute modification des présentes Conditions d'utilisation vaut acceptation de ces modifications.

SECTION 20 - COORDONNÉES
Pour toute question concernant les conditions d'utilisation, veuillez nous contacter à l' adresse support@motorworldmkt.com .

ARTICLE 21 - RÈGLEMENT ALTERNATIF DES LITIGES (RAL)

Conformément à la loi n° 144/2015 du 8 septembre, nous vous informons qu'en cas de litige, le consommateur peut recourir à un organisme de règlement alternatif des litiges (RAL). L'autorité compétente pour la région de Lisbonne est le Centre d'arbitrage de la confiance des consommateurs de Lisbonne (CACCL) .

  • Adresse : Rua dos Douradores, nº 116, 2º, 1100-207 Lisbonne, Portugal.

  • Site web : www.centroarbitragemlisboa.pt

  • Courriel : juridico@centroarbitragemlisboa.pt

Pour les litiges relatifs aux achats en ligne, vous pouvez également utiliser la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr/ .

SECÇÃO 21 (PORTUGUÊS) - RESOLUÇÃO ALTERNATIVA DE LITÍGIOS (RAL)

Conformément à la Loi n° 144/2015 du 8 septembre, il est informé que, en cas de litige, le consommateur peut s'adresser à une Entité de résolution alternative de litiges de consommation (RAL). L'entité compétente pour la région de Lisbonne est le Centre d'arbitrage des conflits de consommation de Lisbonne (CACCL) :

  • Morada : Rua dos Douradores, nº 116, 2º, 1100-207 Lisbonne, Portugal.

  • Site web : www.centroarbitragemlisboa.pt

  • Courriel : juridico@centroarbitragemlisboa.pt

Pour les litiges d'achat en ligne, vous pouvez également consulter la plateforme européenne de résolution des litiges en ligne : https://ec.europa.eu/consumers/odr/ .

SECTION 22 - REGISTRE DES PLAINTES ÉLECTRONIQUES

Conformément au décret-loi portugais n° 74/2017 du 21 juin, les consommateurs peuvent déposer des plaintes officielles via le registre électronique des plaintes à l'adresse suivante : www.livroreclamacoes.pt .

SECÇÃO 22 (PORTUGUÊS) - LIVRO DE RECLAMAÇÕES ELETRÓNICO

Aux termes du décret-loi n° 74/2017 du 21 juin, le consommateur peut présenter une réclamation formelle auprès du Livre de réclamations électroniques à : www.livroreclamacoes.pt .


Versão em Português

VISÃO GERARAL

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SECÇÃO 1 - TERMOS DA LOJA ONLINE Conformément à ces conditions de service, l'utilisateur déclare qu'il a moins d'identité dans son état ou sa province de résidence. Vous ne pouvez pas utiliser nos produits pour tout acte illégal ou non autorisé, mais vous ne pouvez pas, dans l'utilisation du service, violer la loi de votre juridiction.

SECÇÃO 2 - CONDIÇÕES GERAIS Reservamo- nos o direito de recusar o serviço a n'importe quelle personne pour n'importe quelle motivation, à n'importe quel moment. L'utilisateur entend que son contenu (n'incluant pas d'informations sur la carte de crédit) peut être transféré sans écriture. Les informations sur la carte de crédit sont toujours écrites lors d'un transfert de fonds.

SECÇÃO 3 - PRECISÃO, INTEGRIDADE ET ATUALIDADE DAS INFORMAÇÕES Nous ne sommes pas responsables si les informations disponibles sur ce site ne sont pas précises, complètes ou actuelles. Le matériel de ce site est fourni uniquement pour des informations générales et ne doit pas être invoqué ou utilisé comme base unique pour prendre des décisions en consultant les sources d'informations primaires.

SECÇÃO 4 - MODIFICAÇÕES AO SERVIÇO ET PREÇOS Les prix de nos produits sont sujets à modifications sans avis préalable. Réservez-nous ou directement à tout moment, modifiez ou arrêtez le service sans avis préalable.

SECÇÃO 5 - PRODUITS OU SERVIÇOS Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne sur le site Web. Ces produits ou services peuvent être en quantités limitées et sont soumis à un transfert ou à des considérations similaires à notre politique de reconstruction. Nous effectuons tous les efforts pour exercer une plus grande précision possible en tant que noyaux et images gens dos nossos produtos.

SECÇÃO 6 - PRECISÃO DA FATURAÇÃO E INFORMAÇÕES DA CONTA Reservamo-nos o direito de recusar qualquer encomenda que nos face. Nous pouvons, sur notre critère exclusif, limiter ou annuler les quantités achetées par personne ou par commande. L'utilisateur concorde avec les informations d'achat et de contact actuelles, complètes et précises.

SECÇÃO 7 - FERRAMENTAS OPCIONAIS Nous pouvons fournir l'accès aux ferramentas de terceiros sobre as quais nous n'avons pas de contrôle sur la surveillance. Toute utilisation par les ferramentas optionnels proposés par le site est essentiellement pour son contenu et son risque.

SECÇÃO 8 - LIENS DE TERCEIROS Certos conteúdos, produtos e serviços disponíveis através do nosso Serviço podem incluir materiais de terceiros. Nous ne sommes pas responsables de l'examen ou de l'aval du contenu ou de la précision des sites Web de tiers.

SECÇÃO 9 - COMMENTAIRES DES UTILISATEURS ET COMMENTAIRES L'utilisateur envoie des idées créatives, des suggestions ou d'autres matériaux, en concordance avec ce que nous pouvons, à tout moment, sans restrictions, éditer, copier, publier et distribuer tout commentaire que nous envions.

SECÇÃO 10 - INFORMAÇÕES PESSOAIS Votre soumission d'informations personnelles envoyées par la loi est réglementée par notre politique de confidentialité.

SECÇÃO 11 - ERREURS, IMPRÉCISES ET OMISSIONS Occasionnellement, nous pouvons avoir des informations sur notre site ou sur notre service qui contient des erreurs typiques, des imprécisions ou des omissions liées à la description des produits, prix, promotions et disponibilités.

SECÇÃO 12 - UTILIZAÇÕES PROIBIDAS Outre d'autres proibições établies dans nos conditions de service, l'utilisateur est interdit d'utiliser le site ou son contenu pour tout ce qui est illégal, pour enfreindre nos droits de propriété intellectuelle ou pour attaquer, abuser ou discriminer quelque chose.

SECÇÃO 13 - EXCLUSÃO DE GARANTIAS ; LIMITAÇão DE RESPONSABILIDADE Nous ne garantissons pas que votre utilisation de notre service soit ininterrompue, opportune, sûre ou exempte d'erreurs. Dans ce cas, MotorWorld Marketplace sera responsable de tout problème, perte ou réclamation résultant de l'utilisation du service.

SECÇÃO 14 - INDEMNIZAÇÃO L'utilisateur concorda à indemniser et à s'inscrire sur MotorWorld Marketplace pour toute réclamation ou exigence faite par des tiers en raison de sa violation des conditions de service.

SECÇÃO 15 - INDEPENDÊNCIA DAS DISPOSIÇÕES Dans le cas où toute disposition de ces conditions de service serait déterminée comme illégale, nulle ou inexécutable, la disposition sera, en tant que telle, exécutive avec une extension maximale autorisée pour la loi applicable.

SECÇÃO 16 - CESSAÇÃO Estes Termos de Serviço são eficazes a moins que e até que sejam rescindidos por si ou por nous. L'utilisateur peut annuler ces conditions de service à tout moment, en nous informant que je ne souhaite pas utiliser nos services.

SECÇÃO 17 - ACORDO INTEGRAL Ces termes de service et toutes les politiques affichées par notre site constituent l'accord intégral entre l'utilisateur et nous.

SECÇÃO 18 - LEI APPLICÁVEL Ces Termos de Serviço e quesquer acordos separados através dos quais lhe prestamos Serviços seront regidos e interprètes de acordo com as leis de Portugal e da União Europeia.

SECÇÃO 19 - ALTERAÇÕES AOS TERMOS DE SERVIÇO Vous pouvez consulter la version la plus actuelle des Termos de Serviço à n'importe quel moment sur cette page. Nous vous réservons le droit d'actualiser ou de modifier n'importe quelle partie des termes.

SECÇÃO 20 - INFORMAÇÕES DE CONTACTO Les questions relatives aux conditions de service doivent être envoyées à support@motorworldmkt.com.

SECÇÃO 21 - RÉSOLUTION ALTERNATIVE DE LITIGES (RAL) Conformément à la loi n.º 144/2015 du 8 septembre, il est informé que, en cas de litige, le consommateur peut s'adresser à une entité de résolution alternative de litiges de consommation (RAL). L'entité compétente pour la région de Lisbonne est le Centre d'arbitrage des conflits de consommation de Lisbonne (CACCL) :

  • Morada : Rua dos Douradores, nº 116, 2º, 1100-207 Lisbonne, Portugal.

  • Site web : www.centroarbitragemlisboa.pt

  • Courriel : juridico@centroarbitragemlisboa.pt

Pour les litiges d'achat en ligne, vous pouvez également consulter la plateforme européenne de résolution des litiges en ligne : https://ec.europa.eu/consumers/odr/ .

SECÇÃO 22 - LIVRO DE RECLAMAÇÕES ELETRÓNICO Nos termes du décret-loi n.º 74/2017, du 21 juin, le consommateur peut présenter une réclamation formelle en passant par le Livro de Reclamações Eletrónico sur : www.livroreclamacoes.pt.